ARTOIS EQUIPEMENT PORTAIL-PORTILLON-CLOTURE-AUTOMATISME
Présentation de la marque ARTOIS EQUIPEMENT PORTAIL-PORTILLON-CLOTURE-AUTOMATISME
Déposée par voie électronique le 5 août 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ARTOIS EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTOIS EQUIPEMENT PORTAIL-PORTILLON-CLOTURE-AUTOMATISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-35 du 29 août 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ARTOIS EQUIPEMENT PORTAIL-PORTILLON-CLOTURE-AUTOMATISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4110556.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOIS EQUIPEMENT PORTAIL-PORTILLON-CLOTURE-AUTOMATISME est expirée depuis le 5 août 2024.
ARTOIS EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35
Enregistrement sans modification - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48